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Pesticides, une histoire d’homologations

Ce n’est pas parce que l’agriculture est la plus ancestrale des industries qu’elle se repose sur ses acquis. Sa plus grande force est sa capacité à se ré-inventer sans cesse au gré des civilisations, des besoins et des innovations. Il en va naturellement de même pour les produits phytosanitaires dont les systèmes d’homologation n’ont eu de cesse d’évoluer au rythme des avancées scientifiques et des exigences publiques. Quel avenir pour les homologations des pesticides ? Réponse dans leur passé !

À l’heure de la révolution française, l’abbé Rozier propose dès 1789 l’interdiction de l’arsenic en apparence inoffensif. La poudre blanche ne passe pourtant pas à l’échafaud et les agriculteurs continuent de protéger leurs cultures des nuisibles avec des produits chimiques aux composés arsenicaux particulièrement dangereux. Ce n’est que le 29 octobre 1846 qu’une ordonnance royale limite enfin leur utilisation publique. Au XXème siècle, une législation, l’une des 1ères au monde, encadre l’usage de l’arséniate de cuivre, suivie en 1916 par l’interdiction d’utiliser des composés arsenicaux en pleine floraison afin de protéger les abeilles.

En 1925, la société de pathologie végétale et d’entomologie agricole demande au Ministère de l’agriculture d’encadrer les ventes des pesticides en y associant la répression des fraudes. C’est de cette volonté de légiférer que naîtra la 1ère loi française sur l’homologation des produits phytosanitaires du 2 novembre 1943, qui constitue la 1ère génération d’évaluations structurées composées d’études de toxicité à court terme. Ainsi, dès le début de leur histoire, les pesticides suscitent des interrogations et leur utilisation encadrée avec lucidité et vigilance a naturellement mené à la création d’un système d’évaluation à l’initiative du monde agricole.

1965 marque un tournant avec l’arrivée d’évaluations nouvelles générations. C’est à cette période que les produits historiques de protection des plantes (comme l’acide sulfurique, les arséniates…) laissent la place aux pesticides de synthèse qui prouvent très vite leur efficacité. En parallèle, leur arrivée entraine également celle d’un système de surveillance accrue, pour mieux encadrer ces nouvelles molécules issues de laboratoires plus importants (dotés d’une puissance analytique en perpétuelle évolution) et répandues par des appareils de pulvérisation perfectionnés. C’est ainsi que plusieurs organochlorés sont interdits en 1972. À cette époque commence également une prise en compte des effets potentiels à long terme des pesticides sur la santé et l’environnement, qui entraîne en 1974 une révision de la loi de 1943 qui légifère encore davantage leur homologation. Elle sera à nouveau consolidée en 1999.

En 1991, l’Europe met en place de nouveaux critères concernant la santé (études de neurotoxicité, d’immunotoxicité et l’environnement (impact sur la biodiversité)). En 2009, elle renforce encore le dispositif existant avec l’introduction des critères d’exclusion, du principe de substitution, la mise en place de critères sur la perturbation endocrinienne, l’obligation faite aux utilisateurs professionnels de tenir un registre des emplois de leurs pesticides, la mise en place d’un nouveau système européen d’étiquetage.

En résumé, un tour dans le passé des homologations des pesticides d’hier et d’aujourd’hui met en évidence le rôle considérable des travaux indispensables pour espérer une autorisation de mise en marché des produits phytopharmaceutiques. Voilà plus de 70 ans, la loi du 2 novembre 1943 officialisait la mise en œuvre de l’homologation structurée des produits nécessaires à la protection des plantes cultivées. Mal connues, car très peu communiquées, ces méthodes d’autorisation n’ont eu de cesse de se renforcer en s’appuyant continuellement sur les avancées de la recherche, naturellement tournée vers l’avenir de l’agriculture, la protection des hommes, de la biodiversité et des territoires.